Déposée le 20 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAOUSSE AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAOUSSE AND CO domicilié(e) 30 rue Leonard de Vinci - 49600 - BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 807 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France.
La marque MAOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAOUSSE est expirée depuis le 20 juillet 2022.
MAOUSSE AND CO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
MAOUSSE AND CO, société à responsabilité limitée - 30 rue Leonard de Vinci - 49600 - BEAUPREAU - France - SIREN 534807383
INLEX IP EXPERTISE - 4 rue des Olivettes, Passage Douard - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Services de commerce en ligne visant à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique à savoir promotion en ligne de la vente de produits et services entre particuliers ; services d'agence de communication (relations publiques) ;
Services de télécommunication ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication et de transmission assistée par ordinateur de messages, informations, données, sons et images ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet et à des blogs à des fins de transmission de messages entre utilisateurs ;
Services de loisirs, divertissements, éducation, formation destinés à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique ; informations en matière de loisirs, divertissement, d'éducation, de formation destinés à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique ; organisation de concours, de compétitions sportives (éducation ou divertissement) destinés à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès dans le domaine du commerce en ligne visant à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de textes autres que textes publicitaires destinés à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires) destinés à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables destinés à faciliter la vente de produits et services par des tiers via un réseau informatique ; prêt de livres ; location de jouets, de matériel de jeux, d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; réservation de places de spectacles.
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